Règlement Intérieur W&S

Le présent règlement intérieur a pour but de préciser le fonctionnement de l’association « Wind And Sea Association » dans le cadre de ses statuts. Il a été établi par le Conseil d’Administration et approuvé par l’Assemblée Générale. Il est remis à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent.

Les règles de fonctionnement inscrites ci-dessous, ont été rédigées en équipe et sont communes à tous. Elles sont périodiquement discutées lors de la réunion du Conseil d’Administration. Elles vous préparent au fonctionnement interne de l’association et précise quelques points de bon fonctionnement de l’association non prévus par les statuts.

Tout manquement aux dispositions du règlement intérieur et des diverses réglementations ou étiquettes est un manque de courtoisie vis-à-vis des autres membres du club ou de ses dirigeants et sera sanctionnable.

La détente, l’agrément et les résultats sportifs que chacun des membres peut espérer obtenir de la fréquentation du club, ainsi que la vie du club en général, dépendent en grande partie du bon comportement de chacun des membres de celui-ci.

Ce bon comportement doit consister non seulement à éviter de perturber la bonne utilisation des installations par les autres membres mais aussi à s’efforcer d’apporter au fonctionnement du club une contribution positive.

CHAPITRE I : ORGANISATION DE L’ASSOCIATION

L’association a été créée en Décembre 2012 à l’initiative de Franck LEBOEUF, Educateur Sportif et Spécialisé et Emilie FOY, monitrice éducatrice, qui ont pour valeur la promotion des activités physiques et sportives comme support éducatif, d’apprentissage, d’accès à la culture, de relation pour toutes les personnes, sans discrimination.

L’association prévoit une assemblée générale à laquelle tous les adhérents de celle-ci sont conviés. Elle se réunit chaque année au mois de Décembre sur convocation par les membres du bureau ou par le Conseil d’Administration.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour figure sur les convocations. Les membres du bureau y informent les adhérents de la gestion de l’association (bilan de l’année écoulée, budget prévisionnel de l’année à venir…) et les membres sont invités à voter et à débattre des questions à l’ordre du jour. Les procès-verbaux sont consultables par tous les membres auprès du siège.

L’association est composée de :

• Une présidente : Emilie FOY

• Un trésorier : Damien NECTOUX

• Un Secrétaire : Damien FERAUD

L’association est une association loi 1901 multisports, qui a été déclarée à la préfecture des Bouches-du-Rhône sous le numéro W133019187 et enregistrée sous le numéro de SIRET 792 208 464 00018 (INSEE) et déclarée à la Jeunesse et des sports comme établissement d’activités physiques et sportives n°01313ET0106.

CHAPITRE II : LES MODALITES D’ADHESION

Pour devenir membre de l’association, vous pouvez demander votre bulletin d’adhésion et vous acquitter de la somme de 5€ et ainsi participer aux activités proposées à des tarifs préférentiels par la structure et vous affilier à la fédération correspondant à l’activité que vous souhaitez pratiquer

Pour chacune des activités, une cotisation annuelle vous sera demandée.

• PIECES A FOURNIR :

  • Fiche d’adhésion,

  • Certificat médical,

  • Autorisations parentale pour les mineurs.

• MONTANT ANNUEL DES ADHÉSIONS ET COTISATIONS :

  • L’adhésion à l’association  5€,

  • Pour les cotisations aux activités en fonctions de l’activité et de la formule choisie

• CONDITIONS DE PAIEMENT :

  • En espèce ou chèque remis en main propre.

  • Titre en partenariat avec l’association (Chèque l’Attitude 13 par exemple)

• CONDITIONS DE REMBOURSEMENT

L’adhésion à l’association n’est pas remboursable ainsi que la licence prise au sein d’une fédération.

Les remboursements auront lieu uniquement sur les cotisations de la formule choisie dans l’activité choisie sur présentation d’un certificat médical d’au moins 3 mois concernant l’impossibilité de pratique, et un retenue de 20 % de la somme versées sera retenu.

• LA LICENCE SPORTIVE : Elle a un usage personnelle et nominatif, elle permet de bénéficier une couverture d’assurance pour la pratique et permet de participer à un ensemble d’activité fédérale. Elle a une durée de 1 an renouvelable chaque année. Elle vous permette de pouvoir vous inscrire dans le domaine compétitif.

CHAPITRE  III : LES ACTIVITES

« Wind And Sea Association » vous propose des activités tel que le Wakeboard, le Ski Nautique et supports pédagogiques d’initiation aux sports de glisse de manière annuelle et des activités sportives diverses sous forme de stage pendant les vacances scolaires.

Les activités sont inscrites dans un champ préventif, de loisir, de découverte ou encore dans une logique de santé ou d’entrainements (Compétition). A ce jour nous vous proposons le Wakeboard, Ski nautique et Jeux d’initiation pédagogiques aux sports de glisse.

ARTICLE 1 : Dispositions générales

Le présent règlement est en accord avec le règlement intérieur de chacune des fédérations des activités pratiquées. Concernant l’activité « Wakeboard, Ski Nautique » est en accord avec le règlement intérieur de la Fédération Française de Ski Nautique et de Wakeboard.

ARTICLE 2 Le certificat médical

Pour pouvoir pratiquer l’activité choisie, le participant devra se munir d’un certificat médical attestant qu’il n’y a aucune «contre-indication à la pratique du Ski Nautique, Wakeboard et sport de glisse même en compétition ». Ce certificat médical est  obligatoire pour l’inscription.

Ce certificat devra être renouvelé chaque année. Si le club n’est pas en possession de ce document, l’accès aux activités sera refusé au pratiquant.

CHAPITRE IV : LES SECTIONS.

Pour l’instant il n’existe qu’une seul section et est sous la gestion de l’association c’est-à-dire du président mais sous la responsabilité du moniteur de Wakeboard, Ski Nautique diplômé qui évalue les conditions de pratique et l’aspect pédagogique de l’activité.

Les tarifs sont visibles dans l’annexe du règlement ou sur le site. Nous reprécisons qu’il existe des tarifs préférentiels pour les adhérents.

CHAPITRE V : LES DEPLACEMENTS

Pour les déplacements, nous veillerons à être vigilant, à ce que les adhérents appliquent les consignes de sécurité dans le véhicule (Port de ceinture etc…) et adoptent des règles de bonne conduite. La responsabilité sera celle du conducteur et donc l’association.

Tous les véhicules de l’association seront assurés. Etant associatif et à but non lucratif nous ne prévoyons pas de participation aux frais de déplacement, des déplacements personnels des adhérents, en revanche, si un accompagnement sportif doit être réalisé, il sera pris en charge par l’association elle-même avec une participation financière de l’adhérent.

CHAPITRE VI : LES ACTIVITES ET LEURS CONDITIONS DE PRATIQUE

Les activités sportives nécessitent le respect de certaines règles. Nous préconisons un rappel de bonnes conduites :

WAKEBOARD, SKI NAUTIQUE, ENGINS TRACTES D’INITIATION PEDAGOGIQUE :

• Le port du gilet de sauvetage et de protection est obligatoire à la pratique

• Veiller au respect du matériel, vérification de son matériel est obligatoire

• Signaler tout objet flottant polluant ou pouvant être source de danger

• Respecter le monde maritime et des personnes (Professionnel, Plaisancier, Personnes habilités aux contrôles sur l’eau)

• Respecter les consignes de sécurité du moniteur.

• Respecter dans le cadre fédéral, les règles, sanctions disciplinaires, l’environnement.

• Pas d’usage de produits illicites et dopants.

CHAPITRE  VII : MATERIEL ET LOCAUX

L’utilisation du matériel (Gilet, Board, Ski Nautique, Corde) doit être faite uniquement dans le cadre des séances sportives et dans le cadre des activités de l’association. Chacun doit veiller à respecter et entretenir le matériel (rinçage du matériel, port soigneux du matériel, nettoyage du bateau). Toute intention de détériorer ou d’utiliser le matériel dans les conditions non prévues à cet effet, fera l’objet d’une mesure de réparation au frais de la personne.

Les locaux : Respect du matériel, des locaux et de l’entretien.

CHAPITRE  VIII : PROCEDURES DISCIPLINAIRES

Toute personne qui irait contre les valeurs morales et intentions éducatives de l’association (ou tout manquement aux statuts, au règlement intérieur), peut être sanctionnée, voire radiée de la liste des membres adhérents de l’association. Le membre qui fait l’objet d’une procédure disciplinaire doit disposer des moyens de préparer sa défense et sera convoqué par lettre recommandée devant le Conseil d’Administration dans un délai minimum de 15 jours. Il peut se faire assister par le défenseur de son choix. Les sanctions prévues selon degré de faute seront un avertissement, un blâme, une amende, une suspension, une radiation….

Concernant les sanctions sportives nous nous rapporterons au règlement disciplinaire de la fédération concernée.

CHAPITRE  IX : ASSURANCES

L’association a souscrit un contrat d’assurance responsabilité civile à la MAIF (Contrat Risque Autres Que Véhicule à Moteur des Associations et Collectivités).

CHAPITRE  X : LA LICENCE SPORTIVE

Dans chacune des sections sportives que l’association créera, la licence à la Fédération qui s’y rapporte est vivement conseillée. En ce qui concerne notre première section les personnes qui seront licenciées à la FSGT, bénéficieront d’office de l’assurance de la fédération.

La licence fédérale permet :

• d’être assuré et donc protégé en France et à l’étranger, (*)

• de participer aux compétitions homologuées par la FSGT et de prétendre aux titres délivrés lors des compétitions à titre,

• de participer à la vie fédérale aux travers des instances déconcentrées de la FSGT (Ligues Régionales et Comités Départementaux) et des instances nationales.

CHAPITRE  X : LES GARANTIES AVEC LA LICENCE SPORTIVE

Les garanties s’appliquent à l’occasion de tout événement de caractère accidentel survenant au cours de l’ensemble des activités de ski nautique et de wakeboard et des disciplines associées, des activités proposées par l’association, la Fédération et ses instances décentralisées.

Les garanties sont également acquises lors de la pratique individuelle de ces activités.

Sont également garanties les activités annexes préparatoires ou complémentaires effectuées sous le contrôle de la FSGT ou d’une structure affiliée, ainsi que les colloques, réunions, stages et soirées liés aux activités susvisées.

Les garanties s’exercent dans le monde entier.

CHAPITRE X : ACCUEIL DES MINEURS

Pendant le temps d’activité, l’association qui accueille des mineurs est responsable d’eux. Les personnes garantes de l’autorité parentale, doivent les amener et venir les récupérer aux heures exactes. Toute sortie ou arrivée de personnes mineurs de manière autonome se fera sur une décharge de responsabilité des personnes parentales ou responsables du mineur.

L’association ne sera responsable que des personnes qu’elle accueille pendant les activités sportives, réunions ou évènements « institutionnels », ou encore lors des compétitions, avec la présence d’un responsable de l’association.

CHAPITRE  XI : PARTICIPATION A LA VIE ASSOCIATIVE : BENEVOLAT

L’association est favorable au bénévolat pour toutes les personnes qui le souhaitent. Nous envisageons la mise en commun de biens, de connaissances, des compétences de toute personne rejoignant nos valeurs, notre projet et qui serait « adhérente ». Si l’association en a les possibilités financières, elle pourra engager des frais pour la formation de bénévoles.

Merci de signer le tableau de prise de connaissance du règlement auprès du Club .